La prospection du marché est une étape importante dans la passation de marchés publics. Elle a pour objectif d’établir un cahier des charges aussi clair que possible et d’accroître ainsi les chances de recevoir des offres conformes de la part de soumissionnaires compétents et, à terme, de déboucher sur une passation et une exécution optimales du marché.
Dans les faits, les entrepreneurs savent rarement ce qu’ils peuvent attendre d’une procédure de passation. Les adjudicateurs, quant à eux, n’ont qu’une faible connaissance du marché et des acteurs pertinents qui y opèrent. La consultation préalable du marché constitue à cet égard une bonne solution.
Une prospection officielle du marché ne peut être lancée qu’à l’initiative de l’adjudicateur. Ce qui n’empêche pas l’entrepreneur de poser des questions à l’adjudicateur. Comme la consultation du marché se déroule préalablement à la procédure de passation, il s’agit d’une phase ouverte qui n’est pas encore régie par la loi relative aux marchés publics. Elle fait en revanche l’objet de principes généraux, comme le principe d’égalité, que les parties doivent respecter.
Voir aussi : Procédures – Soumissionnaire – Pouvoir adjudicateur